Vous êtes ici : Accueil > Pédagogie > Les textes > Notes de service départementales et académiques
Publié : 3 décembre 2017

Notes de service départementales et académiques

Handicap

  • LSU et élèves relevant d’un dispositif ULIS dans le premier degré.

La procédure à suivre est expliquée dans la note de service du 14 septembre 2017.

Préparation de la rentrée scolaire 2017 (14 septembre 2017)

  • DAPAEC

Procédure DAPAEC / CASEH (6 novembre 2017)

  • MDPH

Reconnaissance handicap et suivi de dossier (16 mars 2016)


Adaptation

  • SEGPA

Elèves du premier degré
Orientation vers les enseignements généraux et professionnels adaptés du second degré pour la rentrée scolaire 2018 (04 septembre 2017)

Elèves du second degré
Orientation des élèves de collège vers les enseignements généraux et professionnels adaptés E.G.P.A. - rentrée scolaire 2018 (2 octobre 2017)


Autres besoins éducatifs particuliers

  • Élèves Intellectuellement Précoces

Accompagnement à la scolarité des Élèves Intellectuellement Précoces (E.I.P.) en collège pour l’année scolaire 2017-2018 (23 février 2017)